Le réseau français d’éducation à la nature et à l’environnement

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Mentions légales

Éditeur du site

Propriétaire : FRENE

Adresse : 164 rue des Albatros 34 000 MONTPELLIER

Téléphone : +33 (0)9 82 56 39 51

E-mail : info@frene.org

Raison sociale : FRENE

Statut juridique : Association loi 1901

Numéro de Siret : 384 789 319 00074

Code NAF : 724

Fonds associatif :

Réalisation du site Internet

Conception graphique : FRENE – 164 rue des Albatros 34 000 MONTPELLIER

Web design : coformON – https://coformon.fr

Développement : coformON – https://coformon.fr

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de publication : Antoine Cassard, Co-président de l’association FRENE

Responsable de rédaction : Olivier Blanc

Maintenance technique du site : coformON – https://coformon.fr

Conditions d’accès et d’utilisation du site

Ce site est non marchand, il utilise la technologie des logiciels libres, il est ouvert gratuitement à tous participants qui souhaitent partager et échanger sur l’éducation à l’environnement.

Propriété intellectuelle

A l’image d’Internet, système ouvert de communication électronique entre personnes, nous vous invitons à faire avec nous le choix de contenus ouverts, propres à être re-publiés et ré-utilisés.

Sauf mention contraire et afin d’en faciliter la divulgation, tout les contenus de nos sites sont mis à disposition sous un contrat Creative Commons.

Selon cette licence vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer les œuvres au public
  • de modifier ces œuvres

En respectant les conditions suivantes :

  • citer le nom de l’auteur original
  • pas d’utilisation à des fins commerciales
  • partage des conditions à l’identique

L’ensemble des conditions peuvent être annulées si vous obtenez notre autorisation.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site reseauecoleetnature.org, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site frene.org, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Accès aux données, rectification et suppression

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour exercer ce droit, ils peuvent adresser un courrier à l’adresse suivante : FRENE – 164 rue des Albatros – 34 000 MONTPELLIER.

Ou envoyer un e-mail à l’adresse suivante : info@frene.org

Sécurité des contenus

FRENE met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des participants et notamment, poursuit une politique active de prévention et de répression des contenus illicites.

Seront notamment exclus les messages qui pourraient être constitutifs d’incitation à la réalisation de crimes ou délits, à la discrimination, à la haine ou à la violence, en raison de la race, de l’ethnie ou de la nation, d’apologie du nazisme, de contestations de l’existence de crimes contre l’humanité, d’atteinte à l’autorité de la justice, de diffamation et d’injure, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs, de même que tout fichier destiné à exhiber des objets et/ou des ouvrages interdits, les messages à caractère, diffamatoire, grossier, injurieux, violent ou contraire aux lois en vigueur, les messages sur le tabac et l’alcool, les messages comportant des coordonnées personnelles et d’informations permettant une localisation géographique précise (téléphone, adresse postale…), les messages incitant à la consommation de substances interdites ou au suicide, les messages permettant de porter atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes et des biens en violation du caractère privé des correspondances. Cette énumération n’étant pas limitative.

Outre la suppression du contenu, FRENE pourra suspendre l’accès au service et remettra lesdits contenus aux autorités chargées de faire respecter la loi. Toutefois, si certains contenus échappaient à sa vigilance, FRENE ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers, conséquences de la consultation et de l’utilisation du site.

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